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Conditions générales de ventes
Introduction
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur de la boutique '' plusk1bijoux.com '' (ci-après désigné un utilisateur ou vous ) et la boutique PLUSK1BIJOUX.COM, dont le siège situé : 7 Allée des charmes,14150 OUISTREHAM Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. PLUSK1BIJOUX.COM peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site PLUSK1BIJOUX (ci-après désigné le site ). Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.
Article 1 - PRIX - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de livraison. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales seront à la charge du destinataire. PLUSK1BIJOUX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. Les frais d' expédition sont à ajouter à votre panier au moment de l' achat.
Article 2 - COMMANDE - PLUSK1BIJOUX.COM se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Tout bon de commande signé du consommateur par double clic constitue l'acceptation des présentes conditions générales de vente. Le double clic associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique à valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
Tous les bijoux commandés, avec une gravure en personnalisation ne pourront être repris ni échangés. Toute commande de bijoux personnalisés par la gravure et expédiée ne pourra faire l'objet d'aucune contestation, de retour, d'échange ou de remboursement. Les bijoux gravés, après manipulation, peuvent portés de légères micro rayures, aucune réclamation ne pourra être faite à ce sujet. Si une erreur de matière de bijou: exemple gravure sur de l' argent à lors que vous aviez commandé du plaqué or, PLUSK1BIJOUX.COM s'engage à ses frais à refaire le bijou. Si malgré, vos détails de gravure, noté sur votre bon de commande, nous faisions une erreur de gravure comme : prénom mal orthographié ou erreur de texte, PLUSK1BIJOUX.COM s'engage à vous refaire votre bijou. La gravure de vos textes et message au dos offerts sont arrangés disposés et gravés selon le bijou et le texte, la police utilisée sera la plus appropriée, sauf si vous nous aviez stipulé sur votre bon de commande tel ou tel police. Si nous rencontrons, un souci de gravure nous prendrions contact avec vous avant la réalisation. Les frais d'expédition seront de plus à notre charge. La gravure photo est réalisée avec une pointe diamantée (point par point) suivant un logiciel. Reproduction des photos à l'identique, inaltérable. Votre photo est gravée sur le bijou de votre choix, aucune gravure sur les bords du bijou n'est possible, l'image ou le texte sont toujours gravés au mieux par rapport à vos photos. La gravure photo étant de la personnalisation, vous ne pouvez en aucun cas demander l'échange ou le remboursement, parce que vous ne seriez satisfait du résultat. Aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué sur les bijoux personnalisés par la gravure. Merci pour votre compréhension.
DROIT DE RETRACTATION - Nos commandes sont toujours préparées avec le plus grand soin et nous mettons tout en oeuvre pour vous donner entière satisfaction. Cependant, si malgré l'attention et le soin portés à votre commande, vous nétiez pas satisfait lors de la réception, conformément à la législation en vigueur du code la consommation, vous disposez dun délai de 7 jours à compter de la réception de vos bijoux pour les retourner. Une demande écrite doit nous parvenir. Aucun bijou ne sera remboursé ni échangé sans notre accord préalable. Si votre commande comportait un cadeau, celui-devra être retourné avec bijoux commandés. Ils vous seront soit échangés soit remboursés selon votre demande. Les frais de port ne sont pas remboursables. Les frais de retour seront à votre charge. Joindre une enveloppe timbrée avec votre adresse pour le remboursement. Les bijoux devront être retournés dans leur emballage d'origine et accompagnés de la facture correspondant. Tous bijoux incomplets, abîmés, portés ou salis ne seront ni repris ni échangés. Les bijoux vous seront remboursés ou échangés dans un délai maximum de 30 jours. Par mesure d'hygiène, les bijoux de peau et boucles d'oreilles ne sont ni repris ni échangés. Le droit de rétractation n'est pas applicable pour les bijoux confectionnés sur mesure ou personnalisés selon vos spécifications, gravure photo et gravure texte, article L.121-20-2 3 du code de la consommation. En cas d'erreur sur le bon de commande (adresse, couleurs, mesures ou autres...) les frais de retour et les frais nécessitant la réalisation de nouveaux bijoux ou la modification de ceux-ci, seront à votre charge. En cas d'erreur de notre part, (exemple : erreur sur la matière gravée, argent ou plaqué or, ou erreur de gravure du texte, date ou prénom gravé mal orthographié, par rapport à votre détail du bon de commande) les frais seront à notre charge.
Article 3 - VALIDATION - Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par plusk1bijoux.com constituent preuve de l'ensemble des transactions passées par Plusk1bijoux et ses clients.
Article 4 - DISPONIBILITE - Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez remboursé sous 15 jours si votre compte bancaire a été débité.
Article 5 - LIVRAISON - Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Délai moyen compris entre 8 et 15 jours ouvrables. Plusk1bijoux.com ne pourra être tenu responsables des conséquences dues à un retard d'acheminement, ou à un retard dû à une grève totale ou partielle des services postaux. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l'offre de vente. En cas de retard, un mail vous sera adressé.
Article 6 - PAIEMENT - Les paiements s'effectuent soit : - En ligne via paypal, système sécurisé. - Par chèque bancaire : Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.
Article 7 - EXPEDITION ET DELAIS - Colissimo : le système Colissimo suivi de la POSTE permet une livraison dans un délai moyen de quarante huit heures. Ce délai est communiqué à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'acheteur. Toutes nos commandes sont traitées par ordre d'arrivée, afin de satisfaire un grand nombre de client, merci pour votre compréhension, nos délais, varie entre 5 et 15 jours ouvrables. Moyenne de livraison constaté 8 jours. En cas de retard de livraison, l'acheteur devra signaler par écrit (courrier ou mail) à Plusk1bijoux.com pour permettre à plusk1bijoux, de procéder à une enquête auprès de la Poste. Une enquête auprès de la Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au domicile de l'acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, plusk1bijoux procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur ou au remboursement de la commande. 7-1 - Droit de rétractation Conformément à l'article L121-20 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception pour retourner à ses frais les produits commandés et ceci pour remboursement. Les produits doivent être obligatoirement renvoyés à PLUSK1BIJOUX.COM dans un parfait état de revente, dans leur emballage d'origine et la facture jointe. Tout produit endommagé ne sera ni remboursé ni échangé. Seuls, les articles non personnalisés peuvent être remboursés. L'exercice du droit de rétractation par l'acheteur occasionnera un remboursement en numéraire au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur
Article 8 - SERVICE CLIENTELE - Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition par mail A : plusk1bijoux@live.fr Ou par courrier à : PLUSK1BIJOUX.COM - 7 Allée des charmes 14150 OUISTREHAM France
Article 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur la boutique PLUSK1BIJOUX.COM sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Article 10 - RESPONSABILITE - Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter par mail. En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de plusk1bijoux .com, celui-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.
Article 11 - INFORMATIONS NOMINATIVES - Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à PLUSK1BIJOUX.COM 7 ALLEE DES CHARMES 14150 OUISTREHAM France. Plusk1bijoux, s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre culturelle et produit réservé aux clients de Plusk1bijoux.com, notamment par les lettres d'informations de Plusk1bijoux auxquelles vous vous serez abonnés.
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